Politique de confidentialité - Gestion des données personnelles

Définitions

Client : Tout professionnel ou particulier, au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, visitant le site Internet objet des présentes conditions générales.
Services : Edelweiss SAS fournit à ses Clients :
Contenu : Tous les éléments constituant l'information présente sur le site http://www.edelweiss-ropes.com/ , notamment les textes, images et vidéos.
Informations Client : Ci-après dénommées « Information(s) », qui correspondent à l'ensemble des données personnelles que Edelweiss SAS est susceptible de détenir à des fins de gestion de votre compte, de votre relation client et à des fins d'analyses et de statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant ou utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données personnelles », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement général sur la protection des données (RGPD : n° 2016-679).

Présentation du Site Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site Internet http://www.edelweiss-ropes.com/ est précisée aux utilisateurs :

Propriétaire : SAS Edelweiss, capital social de 300 000 €, N° TVA : FR12423791060, ZI de Montplaisir, 38780 Pont Eveque - RCS Vienne n° 423 791 060
Responsable publication : Edelweiss SAS – info@edelweiss-ropes.com
Le responsable publication est une personne morale.
Délégué à la protection des données : Edelweiss SAS – info@edelweiss-ropes.com

Conditions Générales d'Utilisation du Site et des Services Fournis Le site constitue une œuvre protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut réutiliser, céder ou exploiter à des fins commerciales tout ou partie des éléments ou œuvres du Site. leur propre compte.

L’utilisation du site http://www.edelweiss-ropes.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.edelweiss-ropes.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour maintenance technique peut être toutefois décidée par Edelweiss SAS, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. Le site http://www.edelweiss-ropes.com/ est mis à jour régulièrement par Edelweiss SAS. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

Description des services fournis Le site http://www.edelweiss-ropes.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Edelweiss SAS s’efforce de fournir sur le site http://www.edelweiss-ropes.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site http://www.edelweiss-ropes.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.edelweiss-ropes.com/ ne sont pas exhaustifs, et sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Le site http://www.edelweiss-ropes.com/ est hébergé chez un prestataire situé au sein de l’Union Européenne, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

L'objectif est de fournir un service qui assure le meilleur taux d'accessibilité. L'hébergeur garantit la continuité du service 24h/24, tous les jours de l'année. Il se réserve toutefois le droit d'interrompre les services d'hébergement pour la durée la plus courte possible, notamment pour des raisons de maintenance, d'amélioration des infrastructures, de panne des infrastructures, ou si les Services génèrent un trafic anormalement élevé.

Edelweiss SAS et l'hébergeur ne pourront être tenus responsables d'éventuels dysfonctionnements du réseau Internet, des lignes téléphoniques, du matériel informatique et de téléphonie, notamment du fait de l'encombrement du réseau empêchant l'accès au serveur.

Propriété intellectuelle et contrefaçons Edelweiss SAS est titulaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Edelweiss SAS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité Edelweiss SAS agit en qualité d'éditeur du site. http://www.edelweiss-ropes.com/ est responsable de la qualité et de l'exactitude du Contenu qu'il publie.

Edelweiss SAS ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site http://www.edelweiss-ropes.com/ , et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l'apparition de bugs ou d'incompatibilités.

Edelweiss SAS ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site http://www.edelweiss-ropes.com/ . Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Edelweiss SAS se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait aux lois applicables en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Edelweiss SAS se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Gestion des Données Personnelles Le Client est informé de la réglementation en matière de communications marketing, de la loi du 21 juin 2014 pour la confiance dans l'économie numérique, de la loi Informatique et Libertés du 6 août 2004 et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

7.1 Responsables de la collecte des Données Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l'Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement est : Edelweiss SAS.

En tant que responsable du traitement des données qu'elle collecte, Edelweiss SAS s'engage à respecter les dispositions légales en vigueur. Il appartient au Client d'établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, sur la base de leur consentement, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des activités de traitement qui reflète la réalité. Chaque fois qu'Edelweiss SAS traite des Données Personnelles, elle prend toutes les mesures raisonnables pour s'assurer de l'exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles elle les traite.

7.2 Finalité des données collectées Pour permettre la bonne exécution de certaines prestations, Edelweiss SAS est susceptible de traiter tout ou partie des données suivantes :

Pour le service client : vos nom, prénom, numéro de téléphone, adresses email et postale, ainsi que diverses informations permettant l'identification et l'authentification si nécessaire, ainsi que diverses informations relatives au produit concerné (date d'achat, durée d'utilisation, défaut constaté) et vos activités pratiquées.
Pour les questions techniques : vos nom, prénoms, adresse email et pays de résidence.
Pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation.

Edelweiss SAS ne commercialise pas vos données personnelles, qui sont uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et analytiques.

7.3 Droit d'accès, de rectification et d'opposition Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de http://www.edelweiss-ropes.com/ disposent des droits suivants :

Droit d'accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour et de complétude des données des Utilisateurs, droit de verrouillage ou de suppression des données personnelles des Utilisateurs (article 17 RGPD) lorsqu'elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou lorsque leur collecte, leur utilisation, leur communication ou leur conservation est interdite.
Droit de retirer son consentement à tout moment (article 13-2c RGPD).
Droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD).
Droit de s’opposer au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD).
Droit à la portabilité des données que les Utilisateurs ont fournies lorsque ces données font l’objet d’un traitement automatisé fondé sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 du RGPD).
Droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui Edelweiss SAS doit communiquer (ou non) ses données à un tiers qu'ils auront préalablement désigné.

Dès lors qu'Edelweiss SAS a connaissance du décès d'un Utilisateur et à défaut d'instructions de sa part, Edelweiss SAS s'engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s'avère nécessaire à des fins probatoires ou pour respecter une obligation légale.

Si un Utilisateur souhaite savoir comment Edelweiss SAS utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s'opposer à leur traitement, l'Utilisateur peut contacter Edelweiss SAS par écrit à l'adresse suivante :

Edelweiss SAS
Chemin de Montplaisir

38780 Pont Eveque
France

Dans ce cas, l’Utilisateur devra préciser les Données Personnelles qu’il souhaiterait qu’Edelweiss SAS corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant clairement avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations imposées à Edelweiss SAS par la loi, notamment en matière de conservation ou d'archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de http://www.edelweiss-ropes.com/ peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, notamment de la CNIL ( https://www.cnil.fr/fr/plaintes ).

7.4 Non-communication des Données Personnelles Edelweiss SAS s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé hors de l’Union Européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission Européenne sans notification préalable au client. Toutefois, Edelweiss SAS conserve la liberté de choisir ses sous-traitants techniques et commerciaux, à condition qu’ils présentent des garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Edelweiss SAS s'engage à prendre toutes les précautions nécessaires pour assurer la sécurité des Informations, notamment pour empêcher qu'elles ne soient communiquées à des personnes non autorisées. Néanmoins, si un incident impactant l'intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est porté à la connaissance d'Edelweiss SAS, elle devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs, Edelweiss SAS ne collecte aucune « donnée sensible ».

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de Edelweiss SAS et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement aux fins décrites dans la présente politique.

Dans la limite de leurs rôles respectifs et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d'accéder aux données des Utilisateurs sur http://www.edelweiss-ropes.com/ sont notamment les agents de notre service client.

Notification d'incident Quels que soient les efforts déployés, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n'est totalement sûre. Par conséquent, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue. Si nous avons connaissance d'une faille de sécurité, nous avertirons les utilisateurs concernés afin qu'ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d'incident tiennent compte de nos obligations légales, qu'elles soient nationales ou européennes. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions liées à la sécurité de leurs comptes et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à se conformer à leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site http://www.edelweiss-ropes.com/ n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Edelweiss SAS et de ses droits permettrait de transmettre les dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait également tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site http://www.edelweiss-ropes.com/ .

Sécurité Afin d'assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, Edelweiss SAS utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l'encryption et mot de passe.

Lors du traitement des Données Personnelles, Edelweiss SAS prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

Le site http://www.edelweiss-ropes.com/ contient plusieurs liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Edelweiss SAS. Cependant, Edelweiss SAS n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez désactiver ces cookies à tout moment et gratuitement à partir des options mises à votre disposition, sachant que cela peut réduire ou empêcher l'accessibilité à tout ou partie des services proposés par le site.

9.1. Cookies Un « cookie » est un petit fichier d'information envoyé sur le navigateur de l'Utilisateur et enregistré sur le terminal de l'Utilisateur (par exemple, ordinateur, smartphone). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l'Utilisateur, son fournisseur d'accès Internet, son système d'exploitation, ainsi que la date et l'heure d'accès. Les cookies ne peuvent pas endommager le terminal de l'Utilisateur.

Edelweiss SAS est susceptible de traiter des informations relatives à l'Utilisateur concernant sa navigation sur le Site, telles que les pages consultées et les recherches effectuées. Ces informations permettent à Edelweiss SAS d'améliorer le contenu du Site et l'expérience de navigation de l'Utilisateur.

Les cookies facilitent la navigation et/ou fournissent des services proposés par le Site. L’Utilisateur peut configurer son navigateur pour décider s’il accepte ou non les cookies, de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans son terminal ou, au contraire, rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son navigateur pour que l’acceptation ou le refus des cookies lui soient proposés au cas par cas, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. Edelweiss SAS informe l’Utilisateur que, dans ce cas, toutes les fonctionnalités de son navigateur ne seront peut-être pas disponibles.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, il est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également se produire lorsque Edelweiss SAS ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Dans de tels cas, Edelweiss SAS décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par http://www.edelweiss-ropes.com/ , résultant (i) du refus des cookies par l'Utilisateur ou (ii) de l'impossibilité pour http://www.edelweiss-ropes.com/ d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait des choix de l'Utilisateur. Chaque navigateur possède une configuration différente pour la gestion des cookies. Elle est décrite dans le menu d'aide du navigateur, qui permettra à l'Utilisateur de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies.

L’Utilisateur peut à tout moment exprimer et modifier ses souhaits en matière de cookies. Edelweiss SAS pourra en outre faire appel à des prestataires externes pour l’aider dans la collecte et le traitement des informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux présentes sur le Site http://www.edelweiss-ropes.com/ et si l'Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le site Edelweiss SAS, ces réseaux sociaux sont également susceptibles de déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone mobile).

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’avec votre consentement, en poursuivant votre navigation sur le site http://www.edelweiss-ropes.com/ . À tout moment, l’Utilisateur peut retirer son consentement à ce que Edelweiss SAS dépose de tels cookies.

9.2. Balises Internet Edelweiss SAS peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », balises d'action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l'intermédiaire d'un partenaire d'analyse Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l'adresse IP de l'Utilisateur) dans un pays étranger.

Ces balises sont placées dans les publicités en ligne qui permettent aux utilisateurs d'accéder au Site et sur différentes pages du Site.

Cette technologie permet à Edelweiss SAS d'évaluer les réponses des visiteurs au Site et l'efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois qu'une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l'utilisation de ce Site par l'Utilisateur.

Le prestataire externe peut être amené à collecter des informations sur les visiteurs du Site et d'autres sites Internet grâce à ces balises, à établir des rapports sur l'activité du Site à destination de Edelweiss SAS, et à fournir d'autres services liés à son utilisation et à Internet.

Droit applicable et juridiction compétente Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.edelweiss-ropes.com/ est soumis au droit français. Sauf disposition contraire de la loi, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Vienne (Isère).